Arrêtés municipaux
Actes administratifs 2024
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01 - SPIE- Toute la commune
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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02 - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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03 - MFTP - Rue des Colverts
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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04 - Monsieur Lecouteux - Route du Bois Hébert
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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05 - Arrêté permanent stationnement zone bleue rue du Comte de Béarn
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 17 janvier 2024 -
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06 - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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12 - IRAIDUCTIBLES - Tout le village
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 24 janvier 2024 -
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13 - BELBEOC'H 78 - Avenue du Parc
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 25 janvier 2024 -
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13 - BELBEOC'H 78 - Avenue du Parc - permission de voirie
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 25 janvier 2024 -
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14 - Interdiction d'accès Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 26 janvier 2024 -
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15 - ENEDIS - Rue des Mares
Arrêtés municipaux Publié le mardi 30 janvier 2024 -
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16 - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 8 février 2024 -
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17 - AXIONE - Tout le bourg
Arrêtés municipaux Publié le lundi 12 février 2024 -
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18 - Fête de la Jonquille - centre bourg
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 15 février 2024 -
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19 - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 15 février 2024 -
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20 - VERT CLERES - Rue des colverts
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 21 février 2024 -
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21 - Eaux de Normandie - Rue des fauvettes
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 21 février 2024 -
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22 - PRC - Rue de l'église
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 21 février 2024 -
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24 - Iraiductibles - rue des fauvettes et rue des flamants roses
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 22 février 2024 -
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25 - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 29 février 2024 -
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26 - TROLETTI TP - Rue Pierre Mauger
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 7 mars 2024 -
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27 - GROUPE ALQUENCY - toute la commune
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 14 mars 2024 -
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29 - TROLETTI TP - Rue E. Spalikowski
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 20 mars 2024 -
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30 - AXIONE - toute la commune
Arrêtés municipaux Publié le mardi 26 mars 2024 -
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31 - Monsieur Yannick ROUSSEL - sortie du parking impasse du marchepied de la rivière
Arrêtés municipaux Publié le mardi 26 mars 2024 -
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32 - KRELAG - Chemin de la Pérelle
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 27 mars 2024 -
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33- FOIRE A TOUT - Centre Bourg
Arrêtés municipaux Publié le mardi 2 avril 2024 -
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34 - Suez Eau de France - Rue Edmond Spalikowski
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 11 avril 2024 -
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35 - RS TP - Rue Pierre Mauger
Arrêtés municipaux Publié le mardi 23 avril 2024 -
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39-SATO-Rue des Friquets
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 13 juin 2024 -
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40-SATO-Place des halles
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 13 juin 2024 -
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41 - Course de caisses à savon - Rue Lemarchand et Duthil
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 19 juin 2024 -
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43 - Commune de Clères - Côte du Mont Landrin
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 3 juillet 2024 -
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44 - Eaux de Normandie - Réservoir d'eau Côte Saint Waast
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 3 juillet 2024 -
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45 - Eaux de Normandie - Réservoir d'eau Côte du Mont Landrin
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 3 juillet 2024 -
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46 - PRC - Pont Rue Pierre Mauger
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 juillet 2024 -
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47 - AXIONE - Toute la commune
Arrêtés municipaux Publié le mardi 23 juillet 2024 -
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48-ANRH-Avenue du parc et route de la ferme
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 26 juillet 2024 -
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49 - Passerelle au-dessus de la Clérette
Arrêtés municipaux Publié le mardi 30 juillet 2024 -
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50-Aire de camping-car
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 31 juillet 2024 -
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51-Abords Quai des Sports et parking de la gare
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 31 juillet 2024 -
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52 - Fermeture de l'aire de camping car
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 6 septembre 2024 -
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53 - INEO Infrastructures IDF Normandie - Rue des Geais et Rue des Bernaches
Arrêtés municipaux Publié le lundi 23 septembre 2024 -
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54 - Normandie Rénovation - Avenue du Parc
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 25 septembre 2024 -
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55 - Déménagement - Rue du Comte de Béarn
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 2 octobre 2024 -
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58 - Opticom Group R&C - Places de stationnement rue Hippolyte Lemarchand
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 10 octobre 2024 -
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59 - Environnement Forêts - RD6 route de la Ferme
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 9 octobre 2024 -
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60- INEO Infrastructure IDF Normandie - rue des Geais et des Bernaches
Arrêtés municipaux Publié le lundi 21 octobre 2024 -
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61- Eaux de Normandie - 63 rue Edmond Spalikowski
Arrêtés municipaux Publié le lundi 21 octobre 2024 -
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62 - Chute de Branche - Côte du Mont Blanc
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 25 octobre 2024 -
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63-PRC SARL-Route des Marettes
Arrêtés municipaux Publié le mardi 5 novembre 2024 -
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64 - Enedis - Chemin du Mouchel
Arrêtés municipaux Publié le mardi 12 novembre 2024 -
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66 - SUEZ Eau France - RD 155 Route des moulins du Tot
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 22 novembre 2024 -
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67 - OPTICOM GROUP R&C - Rue Hippolyte Lemarchand
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 22 novembre 2024 -
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68 - Football Club du Nord Ouest - Terrain de football
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 22 novembre 2024 -
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Arrêté de la commune de Mont-Cauvaire - Côte des Sainfoins fermée le 7 octobre 2024
Arrêtés municipaux Publié le jeudi 3 octobre 2024 -
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Arrêté permanent du Syndicat des Bassins Versants
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 12 janvier 2024 -
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Arrêté permanent prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 17 janvier 2024 -
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Arrêté permanent VEOLIA
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 17 janvier 2024 -
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Music Pop Concert du 13 juillet 2024
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 3 juillet 2024 -
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Music Pop Concert du 13 juillet 2024 - place de stationnement des Halles
Arrêtés municipaux Publié le mercredi 3 juillet 2024 -
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PERM - 02 - FARS - rue du comte de Béarn
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 9 février 2024 -
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Perm 16 - SUEZ Eau France - RD 155 Route des moulins du Tot
Arrêtés municipaux Publié le vendredi 22 novembre 2024 -
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PERM2024-14 - Entreprise PETIT - 101 rue du Marchepied de la rivière
Arrêtés municipaux Publié le lundi 9 septembre 2024 -
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PERM2024-15 - SUEZ Eau France - 20 rue Louis Duthil
Arrêtés municipaux Publié le lundi 21 octobre 2024 -
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PERMANENT - Stationnement Zone Bleue Maison Médicale rue H. Lemarchand
Arrêtés municipaux Publié le mardi 8 octobre 2024
Actes administratifs 2023
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Arrêté 08 2023 Rue Pierre Mauger
Arrêtés municipaux Publié le mardi 5 septembre 2023 -
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Arrêté 2023 43 Rue Pierre Mauger
Arrêtés municipaux Publié le mardi 5 septembre 2023